Le présent site "www.valeve.ch" est la propriété de Valeve SA inscrite au registre du commerce du Canton de VD sous le N° CH-550.1.093.233-8. Le directeur de publication du site est François Mazza, c/o BfB fiduciaire SA, Avenue de Beauregard 12 - 1700 Fribourg
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu''elle est en parfait état de fonctionnement.
L''utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l''exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, Valeve SA se réserve le droit d''interrompre le site à tout moment.
Valeve SA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d''une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Valeve SA et/ou de ses fournisseurs.
L''ensemble de ce site relève de la législation Suisse sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web. La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu''il soit est expressément interdite. La reproduction d''un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l''intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Valeve.ch. Droits de reproduction réservés et strictement limités".
L'adresse internet du site "www.valeve.ch" doit toujours figurer dans la référence. L''utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon. Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée d'une amende et/ou d'emprisonnement.
Pour d''autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.valeve.ch depuis d''autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l''objet d''une autorisation écrite et expresse de Valeve SA. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
Valeve SA décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site "www.valeve.ch"
Le site www.valeve.ch
Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l''administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s''adressant au directeur de la publication ou sur info@valeve.ch